TABLEAU DES GARANTIES ANNEXE 1
Garanties > Niveau Eco Niveau 1
Niveau 1 +
Niveau 2
Niveau 3

Niveau 4
Niveau 5 Niveau 6
Dépenses
pas de limite d'âge
 
Frais Hospitaliers
Secteur conventionné
Forfait journalier Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels

Frais de séjour

Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels

Honoraires chirurgicaux #

100% 100% 200% 300% 400% 500% 500% 500%

Chambre particulière # (hospitalisation et maternité)

Néant Néant 45 € par j 60 € par j 75 € par j 85 € par j 90 € par j 95 € par j
Secteur non conventionné
Forfait journalier Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels

Frais de séjour

100% 100% 100% 150% 200% 200% 300% 400%

Honoraires chirurgicaux # **

100% 100% 100% 150% 200% 200% 300% 400%

Chambre particulière # (hospitalisation et maternité)

Néant Néant Néant 30 € par j 30 € par j 45€ par j 45€ par j 45 € par j
Autres frais hospitaliers
Frais d'accompagnant enfant assuré de moins de 18 nas # Néant Néant 15 € par j 15 € par j 20 € par j 25€ par j 30€ par j 35 € par j

Maison de repos et assimilés

100% pendant 60j 100% pendant 60j 100% pendant 60j 100% pendant 60j 100% pendant 120j 100% pendant 180j 100% 100%
Hospitalisation à domicile
Soins inopinés à l'éranger
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
125%
100%
150%
100%
200%
100%
300%
100%
 
Soins courants #
Pharmacie prise en charge par le RO 30% du TC (1) Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels
Consultations, visites en parcours de soins* #
Actes médicaux courants, soins externes et radiologie en parcours de soins* #
100%

100%
100%

100%
100%

100%
125%

100%
125%

125%
150%

150%
250%

250%
Frais réels

Frais réels
Auxiliaires médicaux, analyses # 100% 100% 100% 100% 125% 150% 250% Frais réels
Appareillage (orthopédie, prothèses auditives, petit appareillage) 100%
100%
100% 100% 125% 150% 200% 300%
Transport 100% 100% 100% 100% 125% 150% 200% 300%
Prise en charge de la visite du sport pour les licenciés
Néant Néant Néant 20 € 30 € 40 € 50 € 60€
 
Frais Dentaires
Soins dentaires 100% 100% 100% 100% 125% 150% 250% 400%
Orthodontie et Prothèses dentaires #
remboursées par le RO 100% 100% 125% 150% 200% 250% 350% 500%
non remboursées par le RO (avec cotation) Néant Néant Néant 100% 125% 200% 250% 300%
Plafond 1re et 2e année Aucun plafond 500 € 600 € 800 € 1000 €
Plafond 3e année et suivantes Aucun plafond 1 000 € 1 200€ 1 600 € 2 000€
Forfait soins dentaires non remboursés
(Actes Hors Nomenclature) :implants dentaires et parodontologie
Néant Néant Néant 150€ 200 € 300 € 400 € 500 €
 
Frais d'optique
Montures, verres, lentilles acceptés par le RO #
Lentilles refusées par la RO et lentilles jetables #
50 € 50 € 75 € 100 € 150 € 200 € 300 € 400 €
Forfait traitement de la myopie Néant Néant Néant 250 € 400 € 500 € 800 € 800 €
 
Cure et naissances
Forfait cure thermale Néant Néant Néant 75 € 100 € 200 € 250 € 300 €
Forfait Naissance/adoption # Néant Néant 50 € 75 € 100 € 200 € 250 € 300 €

** = En pourcentage du TC reconstitué
# = Postes soumis à limitations ou délais d’attente (cf paragraphe 9.2 des conditions générales)
TC = Tarif de Convention en France Métropolitaines
RO = Régime Obligatoire
(1) = en plus des remboursements du RO
* = Conformément à la loi du 13 août 2004 :
1) Les visites, consultations et actes techniques d’imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d’honoraires que ce contrat ne pourra rembourser.
2) Les actes de prévention définis par l’arrêté du 8 juin 2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur, sauf pour les vaccins en niveau “Eco”.

- Un seul niveau doit être souscrit pour une même famille.
- Les forfaits et plafonds de garanties figurant dans ce tableau ne sont valables qu’une fois par bénéficiaire et par année d’adhésion en cours. Ils ne peuvent donc pas être reportés d’une année sur l’autre.
- Votre âge est celui que vous aurez au 31 décembre de l’année d’adhésion.
- Les forfaits et plafonds de garanties figurant dans ce tableau ne sont valables qu'une fois par bénéficiaire et par année d'adhésion en cours. Ils ne peuvent donc être reportés ou cumulés d'une année sur l'autre.

Pour les actes, conventionnés ou non conventionnés, concernés par la nouvelle nomenclature CCAM, les garanties exprimées en pourcentage du Tarif de Convention (TC), du Tarif d'Autorité (TA) ou du Tarif de Responsabilité (TR) désignent des remboursements en pourcentage de la Base de Remboursement du Régime Obligatoire.